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Les déchets du BTP

Les déchets de chantiers : majoritairement inertes



Les déchets du bâtiment et des travaux publics sont principalement constitués de déchets inertes. Les déchets inertes ne présentent aucun caractère dangereux pour l’environnement.
L’amiante floqué issu de la déconstruction est une substance dangereuse qui est gérée de façon spécifique. En savoir plus.

Les déchets inertes du BTP
Les déchets non dangereux
Les déchets dangereux
Les déchets d’amiante



Les déchets inertes du BTP

Les déchets inertes sont composés de matières minérales qui, lors de leur stockage, ne subissent aucune modification importante susceptible d’entraîner une pollution de l’environnement ou de nuire à la santé humaine.
Il s’agit de pierres, terre, matériaux de terrassement, béton, céramique, terre cuite, des déchets de verres.

Les installations de stockage de déchets inertes deviennent des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Une nouvelle modification de la nomenclature des installations classées soumet les ISDI au régime d'enregistrement. Deux arrêtés modifient simultanément  les prescriptions applicables et les conditions d'admission des déchets.

Par
décret du 12 décembre 2014, la situation des installations de stockage de déchets inertes (ISDI) évolue. 

A compter du 1er janvier 2015, ces installations deviennent des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) et relèvent du régime d’enregistrement sous la rubrique 2760-3 de la nomenclature des installations classées.  (Voir rubrique spécifique  ICPE)


Les déchets non dangereux


Les déchets industriels banals (DIB) et les déchets d’emballages, par opposition aux déchets inertes, peuvent brûler, produire des réactions chimiques, physiques ou biologiques pendant leur stockage, mais sans présenter de caractère dangereux ou toxique vis-à-vis de l’environnement ou de la santé humaine.
Il s’agit de matériaux à base de plâtre, matières plastique, PVC, PE, polystyrène, bois non traités, métaux, films plastiques, palettes, cartons, bidons et pots non souillés…

en téléchargement

Les déchets dangereux


Les déchets industriels spéciaux (DIS) contiennent des substances toxiques ou dangereuses.
Il s’agit de bois traités, produits anticorrosifs, adjuvants, ignifugeants, antirouilles, siccatifs, solvants, diluants, peintures et vernis avec solvants, emballages ayant contenu ces différents produits...


Les déchets d’amiante


Les déchets contenant de l’amiante font l’objet de précautions particulières suivant leur état, floqué (friable et volatile), ou lié (non friable, amiante-ciment).

L’amiante floqué est un déchet dangereux qui doit être enfoui dans un centre de stockage habilité.

En application de l’article L.541-24 du code de l’environnement, les déchets d’amiante lié à des matériaux inertes (amiante-ciment ou fibrociment) doivent être éliminés dans des alvéoles spécifiques. Il est possible de les stocker dans de telles alvéoles à l’intérieur des installations de stockage de déchets inertes. De même, leur acceptation en déchèterie est tout à fait compatible avec le cadre juridique actuel. La manipulation des déchets d’amiante lié, dans les déchèteries ou les centres de tri des déchets du BTP, est soumise à des prescriptions spécifiques relevant du code du travail. La circulaire ministérielle du 22 février 2005 expose les modalités d’élimination des déchets d’amiante lié à des matériaux inertes.

Le transport de ces déchets fait l’objet de l’émission d’un bordereau de suivi des déchets dangereux contenant de l'amiante (imprimé CERFA n°11861-02).

Nécessaires à l’élimination des résidus ultimes, elles sont neutres pour l’environnement et participent à l’amélioration paysagère (comblement des carrières existantes, réhabilitation des sites dégradés).
 
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